J.O. 294 du 20 décembre 2003
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Arrêté du 3 décembre 2003 portant exclusion d'élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
NOR : INDI0301748A
Par arrêté de la ministre déléguée à l'industrie en date du 3 décembre 2003, M. Stavré Lebrun (Cyrille), M. Belkadhi (Khaled), M. El Khaiter (Mohammed) sont exclus de la liste des élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne.